HOME 
Legals mentions
Legals mentions
Mentions Légales
There are no translations available
Propriétaire du site
Numéro de SIRET : 440 263 234 00013
Code APE : 5145
RCS : ROUBAIX-TOURCOING
Directeur de publication : Tanguy Lepoutre
Déclaration CNIL
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Comission Nationnale de l'informatique et des libertés) sous le numéro:...............
Comformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel à l'adresse suivante: Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Propriété intellectuelle
La structure, les textes les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Line Art et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Tanguy Lepoutre est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site www.lineart.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait un contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Condition d'utilisation du site
Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Line Art et ne poura être réalisé que vers l'adresse de la page d'accueil du site www.lineart.fr et sous réserve de l'intégration d'un logo.
La demande est formulée auprès de Tanguy Lepoutre.
Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatifs et peuvent être modifiées à tout moment par Line Art qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui peuvent être affichées.
Numéro de SIRET : 440 263 234 00013
Code APE : 5145
RCS : ROUBAIX-TOURCOING
Directeur de publication : Tanguy Lepoutre
Déclaration CNIL
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Comission Nationnale de l'informatique et des libertés) sous le numéro:...............
Comformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s'exerce par courrier ou par courriel à l'adresse suivante: Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
Propriété intellectuelle
La structure, les textes les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Line Art et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Tanguy Lepoutre est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site www.lineart.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait un contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
Condition d'utilisation du site
Tout lien hypertexte avec ce site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de Line Art et ne poura être réalisé que vers l'adresse de la page d'accueil du site www.lineart.fr et sous réserve de l'intégration d'un logo.
La demande est formulée auprès de Tanguy Lepoutre.
Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatifs et peuvent être modifiées à tout moment par Line Art qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui peuvent être affichées.